Vous habitez à proximité d’une usine, d’une exploitation agricole et vous subissez des nuisances (bruits, odeurs, poussières). Que peut-on faire sur le plan juridique ? Si des recours sont possibles, ils seront appuyés par des règles. Ces règles, elles résultent du droit de l’environnement. Le droit de l’environnement, c’est aussi tout ce qui concerne les pollutions.
En droit de l’environnement, on applique assez souvent la notion de trouble anormal de voisinage. Il ne faut pas se méprendre sur le sens. On ne parle pas d’un conflit de voisinage en raison d’un voisin dont le comportement perturberait votre vie quotidienne. Il s’agit en réalité des troubles, dommages, inconvénients provoqués par une activité située à proximité.
Cette notion (juridique) est très importante en droit de l’environnement. Elle est souvent mal comprise.
Par exemple, même si un exploitant respecte la réglementation qui est applicable à ses activités, il peut être responsable quand même si l’activité cause un trouble « anormal » qui dépasse les inconvénients habituels du voisinage.